Documentation Francaise

  • Le Protocole de Kyoto signé en 1997 établit un cadre réglementaire de coopération pour lutter contre le changement climatique et réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Arrivant à son terme en 2012, cet accord doit être remplacé. Les négociations onusiennes en ce sens tentent de faire émerger un accord plus ambitieux, en termes d'objectifs de réductions d'émissions comme de pays signataires, d'autant que la Chine et les États-Unis, les deux principaux émetteurs, ne sont pas astreints à des engagements.

    Si un prix unique du carbone (issu d'une taxe ou d'un marché de permis) serait l'option la moins coûteuse et la plus efficace au niveau global, un tel accord est difficile à envisager dans la prochaine décennie compte tenu des disparités existantes entre les différents pays. L'accord de Cancún de décembre 2010, et probablement celui de Durban en fin d'année, s'orientent vers une approche plus pragmatique, où les États inscrivent des objectifs de réduction, non contraignants au niveau international, mais en cohérence avec leur politique climatique nationale.

    Le but des prochaines conférences est de construire les bases de cette architecture composite et potentiellement de définir les nouveaux instruments permettant de mettre en cohérence les différentes initiatives nationales et/ou régionales, voire d'inciter certains États aujourd'hui réticents à s'engager progressivement pour la protection du climat.

  • La voiture de demain sera-t-elle électrique ? Ce rapport étudie précisément pour les vingt ans à venir, les perspectives de développement des véhicules grand public nouvelle génération : véhicules électriques, véhicules hybrides rechargeables ou non. Des mesures incitatives de la part des pouvoirs publics pourraient encourager le développement de ce type de véhicules pour lesquels existe un fort potentiel, notamment dans les pays émergents. Les annexes comportent des développements techniques sur les batteries au lithium, sur l évolution du moteur thermique à essence ou diesel et aussi, la synthèse d une mission effectuée en Chine et au Japon en novembre 2010.

  • Ce rapport est le produit des travaux du comité installé en juin 2011 par le ministre en charge de l'Écologie et présidé par Christian de Perthuis. Composé de représentants des entreprises, des syndicats, des ONG, des ministères concernés ainsi que de différents experts, ce comité a bénéficié de l'assistance des équipes du Centre d'analyse stratégique. Le rapport contribue aux réflexions menées en Europe à l'Horizon 2050, en explorant les voies d'un rehaussement des objectifs de réduction d'émission de gaz a effet de serre en 2020 et 2030. Il identifie les options permettant de maximiser les bénéfices économiques et sociaux de la politique climatique. Si le climat n'est plus une charge obérant la capacité de rebond de l'économie mains un levier stimulant la création de richesses et d'emplois, nul doute qu'il sera intégré plus rapidement dans nos choix collectifs. Un changement auquel aspirent les parties prenantes à cet exercice de prospective.

  • À la suite du Grenelle de l'environnement, et pour répondre aux engagements européens sur la diminution des gaz à effet de serre, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux à l'horizon 2020 : 25 GW de capacités éoliennes devront être installées, pouvant produire l'équivalent en électricité de quatre centrales nucléaires. Ce rapport se propose d'évaluer la rentabilité de l'éolien en fonction de l'évolution possible d'un certain nombre de paramètres (prix des énergies fossiles, amélioration de la technologie, optimisation des potentiels de vent). Il souligne également les faiblesses du tissu industriel français. Grâce à l'analyse d'exemples étrangers, (Allemagne, Chine, États-Unis, Danemark), il propose des leviers incitatifs afin que les mesures proposées par le Grenelle de l'environnement répondent à la fois à l'urgence climatique et à la nécessité d'une croissance plus verte.

  • Le vieillissement de la population française s'accélère. Essentiellement lié à la montée en âge des générations nombreuses du baby-boom et à l'allongement de l'espérance de vie, il transforme en profondeur la société, modifie l'économie des relations intergénérationnelles et peut être porteur d'inégalités fortes.
    Comment organiser une société dans laquelle les individus vivront et seront actifs plus longtemps ? Telle est la question au coeur de ce rapport, qui met en lumière les enjeux du vieillissement pour l'action publique dans des domaines divers mais aussi intrèquement liés : santé, sécurité, bien-être, rapports inter générationnels, logement, emploi...
    Le rapport propose des pistes de réflexion et d'action afin que vieillissement et cohésion sociale aillent de pair. Ce titre inaugure la nouvelle présentation de cette collection dans une maquette renouvelée.

  • S?ajoute la rareté des services de proximité et des transports collectifs. Dans ce contexte, la possession d?une voiture apparait comme une nécessité. Or plusieurs leviers permettent aujourd?hui de réduire cette dépendance à l?automobile individuelle : l?utilisation partagée des véhicules, la coordination des modes de transport, les systèmes d?information en temps réel, le suivi géolocalisé, l?organisation des activités de proximité et des services à la personne? Dans tous ces domaines, les initiatives locales foisonnent mais leur portée demeure marginale.
    Comment peut-on passer de l?expérimentation isolée à une diffusion significative à l?échelle du pays ? Ce rapport de la mission présidée par Olivier Paul-Dubois-Taine formule des recommandations qui, dans un cadre budgétaire tendu, concilient la mobilité pour tous et la défense de l?environnement.

  • Actes du colloque du 12 septembre 2011 Le Centre d'analyse stratégique a organisé le lundi 12 septembre 2011 un colloque international intitulé " La croissance de demain ", en présence de François Fillon, Premier ministre, et de François Baroin, Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.

    Quel sentier de croissance emprunter après la crise ? Ce colloque a été l'occasion d'identifier les moteurs de la croissance future et d'orienter les arbitrages de politique économique aptes à renforcer la croissance potentielle en France et en Europe.


    Première table ronde Politique industrielle et innovation Christian de Boissieu, Karl Aiginger, Dominique Bureau, Patrick Artus, Jean-Luc Tavernier Deuxième table ronde Compétitivité prix et hors-prix des entreprises françaises et européennes Agnès Bénassy-Quéré, Mathilde Lemoine, François Bouvard, Michel Didier, Antoine Raymond, Luc Rousseau Troisième table ronde Quels impacts de la crise économique sur les instruments de la politique économique ?
    Daniel Cohen, Pierre-Olivier Gourinchas, Laurence Boone, Benoît Coeuré, Frank Smets, Jean Pisani-Ferry, Gilles Carrez

  • Entre l'urbain et le social, entre les lieux et les gens, entre le local et le national, la politique de la ville a souvent oscillé. Quels contours faut-il lui donner aujourd'hui ? La comparaison avec les politiques publiques menées à l'étranger (Allemagne, Etats-Unis, Pays-Bas, Royaume-Uni) éclaire ici les débats hexagonaux et dégage des orientations stratégiques. L'accent est placé sur la mobilité sociale et résidentielle des habitants, sur leur participation aux processus de décision, sur le besoin d'instruments statistiques permettant le suivi des parcours.
    Parfois décriée, la politique de la ville se révèle toujours innovante. Parfois marginalisée, elle pourrait cependant constituer pour l'ensemble des politiques publiques sectorielles (logement, emploi, éducation) un formidable aiguillon.

  • Depuis quelques années se développent dans l'ensemble des pays de l'OCDE des services visant à soutenir les parents dans l'exercice de leur fonction parentale. En complément des prestations monétaires familiales ou des mesures permettant de concilier vie privée et vie professionnelle, ces nouveaux services entendent promouvoir le bien-être des enfants comme celui des parents. Alors que cette politique publique se structure progressivement en France, l'ambition de ce rapport est double : d'une part, éclairer la réflexion par une approche historique et internationale ; de l'autre, en présentant plus de cinquante actions de soutien, mettre en exergue des expériences et des pratiques prometteuses. Leur analyse montre tout l'intérêt qu'ont les pouvoirs publics à créer des services à destination de tous les parents, quelle que soit la configuration familiale et à toutes les étapes du développement de l'enfant. Se pose alors la question déterminante de l'accès à ces services qui ont pour vocation d'aider les parents à être de meilleurs parents.

  • Sans innovation technologique, il sera impossible de relever les défis économiques, sociaux et environnementaux que soulève notre engagement en faveur du développement durable. La mission de prospective présidée par Jean Bergougnoux s'efforce ici de recenser les progrès susceptibles d'intervenir à horizon 2030 et 2050 dans trois domaines clés : l'énergie, le bâtiment et le transport. Pour chaque technologie examinée, on tente d'apprécier sa contribution potentielle au développement durable et les conditions de son intégration dans les systèmes existants (ou à créer).
    Quels secteurs verront se produire des sauts technologiques ? Quel est le degré de maturité technique, économique et sociale de ces avancées ? Enfin, quels sont les atouts de notre pays sur la scène internationale ? Car cette revue des technologies porteuses d'avenir n'oublie pas que la maîtrise de l'innovation est aussi un élément déterminant de la compétitivité. Dans un contexte de contrainte budgétaire et de forte concurrence mondiale, les pouvoirs publics se doivent d'adapter leur soutien aux filières innovantes à l'état de la technologie, et à ses perspectives de développement.

  • Les inquiétudes sur la cohésion sociale se trouvent renforcées par la crise économique. Chômage, pauvreté, montée des inégalités, discriminations, ces lignes de fracture affaiblissent le ciment des sociétés européennes travaillées par l'individualisme. Les pouvoirs publics sont évidemment en première ligne. Quels sont les instruments les plus adaptés et par quels acteurs peuvent-ils être portés ? Telles sont les deux questions qui guident ce rapport, fruit d'un partenariat entre le Centre d'analyse stratégique et la Direction générale de la cohésion sociale. Pendant deux ans (2010-2012), une centaine d'experts ont mis en lumière les innovations locales ou nationales, les acteurs émergents, les expériences étrangères. Par son ampleur, par sa démarche participative, ce rapport constitue à la fois un panorama du modèle français d'intervention sociale et un outil de travail pour l'ensemble des professionnels qui agissent en faveur de la cohésion sociale.

  • Les quelque 240 000 personnels de la police et de la gendarmerie nationales comptent pour près de 12 % dans le total des dépenses de rémunération acquittées par l'Etat pour l'ensemble de ses agents (traitement principal et indemnités, hors cotisations et prestations sociales).
    Or, de 2006 à 2011, les dépenses de rémunération de la police et de la gendarmerie nationales ont continué d'augmenter rapidement malgré la suppression de plus de sept mille de leurs emplois.
    La Cour des comptes s'est donc attachée à identifier les principaux facteurs à l'origine de cette évolution de la masse salariale. Le présent rapport public est consacré à cette analyse. Il porte également sur les systèmes, fort différents, d'organisation du temps de travail, notamment celui appliqué dans la police nationale. Par ailleurs, il examine la pertinence de l'objectif de parité entre les rémunérations des policiers et des gendarmes que les pouvoirs publics ont recherché depuis le rattachement organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur en 2009.
    La Cour formule des recommandations pour une meilleure maîtrise des dépenses de rémunération dans les deux forces de sécurité et pour une rationalisation de l'organisation et de la gestion du temps de travail dans la police nationale.

  • Toute décision comporte une part d'incertitude et implique une prise de risque, au niveau individuel comme au niveau collectif. La prévention et la gestion des risques sont ainsi depuis quelques années des thèmes majeurs du débat public notamment au regard de la mise en oeuvre effective et raisonnée du principe de précaution. De nombreuses questions se posent : comment définir un risque acceptable ou une prévention optimale ? Comment organiser la société pour gérer efficacement les risques ? Quel est dans ce contexte le rôle de l'État ? Elles sont déterminantes dans les évaluations des projets d'investissement (agriculture, santé, transport, énergie, environnement, etc.). Les avantages attendus de ces investissements sont ils suffisants au regard des risques auxquels ils sont associés et aux coûts qu'il faut consentir pour les obtenir ? Tout n'est pas en effet acceptable et encore moins finançable. La question de l'objectivation et de l'évaluation des enjeux, comme celle de la mesure des risques dans un cadre scientifique souvent très incertain devient alors centrale. Un des points qui fait difficulté et sur lequel la théorie est encore hésitante, et de ce fait les pratiques encore très insuffisamment développées,, réside dans la manière opérationnelle de prendre en compte le risque et l'incertitude dans les calculs économiques. Même s'ils sont encore imparfaits, des progrès théoriques importants ont cependant été effectués depuis quelques années que le calcul économique se doit de prendre en compte : c'est à cette condition qu'il pourra éclairer le débat public et constituer un outil essentiel de la décision publique.

  • L'Espace est plus que jamais un enjeu politique, stratégique, industriel, commercial et sociétal.
    Si la volonté de s'affirmer comme puissance a été à l'origine de leur développement, les moyens spatiaux - civils ou militaires - sont devenus aujourd'hui des outils indispensables aux activités économiques, à la recherche et à la vie quotidienne. Le domaine spatial est également devenu l'un des fleurons de l'industrie européenne, par lequel s'exprime son excellence scientifique et technique. Pour autant, ce secteur est actuellement confronté à une triple problématique : de gouvernance d'abord, avec l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, qui attribue à l'Union européenne des compétences partagées en matière spatiale ; de stratégie de coopération ensuite, alors que les Etats-Unis réorientent en profondeur leur programme spatial, et enfin de montée en puissance d'un certain nombre de pays, qui représentent un enjeu de sécurité au plan international et un défi aux positions commerciales européennes.
    Un groupe de travail de haut niveau, présidé par Emmanuel Sartorius et composé d'experts du secteur, venus des institutions publiques, de l'industrie et de la recherche, s'est réuni fin 2010 et début 2011, afin de mieux appréhender l'évolution de ce secteur essentiel et de dégager les axes possibles d'une politique spatiale européenne à l'horizon 2030.

  • Le sujet de l'entrepreneuriat social, inclus dans celui plus général de l'économie sociale, touche à une question essentielle pour l'Europe d'aujourd'hui : la durabilité de notre modèle social dans une économie mondialisée et postmoderne. Il s'agit de savoir comment réconcilier l'inévitable renforcement de notre compétitivité et le respect des valeurs qui nous sont propres telles que la solidarité ou la protection de l'environnement. Par ailleurs, les grands défis sociétaux que nous connaissions avant la crise économique, tels que le changement climatique ou le vieillissement de la population, n'ont naturellement pas disparu.

  • Après la signature d'un contrat de croissance entre l'État et les organisations professionnelles de l'hôtellerie-restauration, puis d'une convention collective du secteur par les partenaires sociaux, le Premier ministre a souhaité mettre en oeuvre une réflexion de plus long terme afin de dégager des perspectives de valorisation du secteur de l'hôtellerie-restauration. Trois axes de réforme sont envisagés : rénover et enrichir le système de formation des professionnels, faciliter le financement de la création d'entreprises, et mettre en place une véritable communication. Selon l'auteur, les réformes préconisées pourraient, pour davantage d'efficacité, être portées par un pôle de compétitivité de l'hôtellerie-restauration. Le défi de l'innovation devrait être relevé par les professionnels, avec l'appui des administrations compétentes. De ce partenariat dépendent, en partie, le maintien du label France et la santé économique du secteur.

  • 25 recommandations pour diffuser les réflexes de consommation durable au sein de la société Comment rendre nos modes de consommation compatibles avec la préservation de l'environnement et la lutte contre le changement climatique ? On ne peut plus aujourd'hui se contenter de " verdir " l'appareil productif, en confiant au seul progrès technique le soin d'assurer un usage plus raisonné des ressources : trop souvent, en effet, par un " effet rebond ", les gains dus aux avancées technologiques sont annulés par une augmentation de la consommation. Faut-il alors " consommer moins " ou simplement " consommer mieux " ? Les auteurs de ce rapport explorent de nombreuses pistes : économie de la fonctionnalité, agriculture biologique, dispositifs fiscaux, normes et labels, incitations comportementales.

  • La lutte contre le changement climatique, la menace de congestion du trafic et le souci d'équité territoriale remettent en question la place de la voiture dans nos sociétés. Au-delà des transports collectifs, il faut redécouvrir - ou inventer - de nouvelles " mobilités " et de nouveaux services : " l'autopartage ", le covoiturage, le vélo, les véhicules légers à deux, trois ou quatre roues...
    La R&D, puis la mise sur le marché de véhicules innovants, électriques ou hybrides vont dans ce sens. Les auteurs de ce rapport présentent dix-neuf recommandations aux pouvoirs publics, destinées à encourager ces nouveaux modèles de transports et à repenser le partage de la voirie. Clairement présenté, pragmatique dans sa démarche et ses propositions intégrant aussi la révolution numérique, cet ouvrage saura convaincre autant que renseigner.

  • Plusieurs bilans du Plan cancer 2003-2007 ont été dressés : celui du Haut Conseil de la santé, de la Cour des comptes et celui de l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales). À la veille du lancement du deuxième Plan pour 2009-2013, il convenait de dresser un bilan du précédent dispositif. Cette étude expose dans un premier temps, les difficultés rencontrées mais aussi les acquis de ce programme. Puis, replaçant les enjeux du Plan cancer dans le contexte médico-administratif du système de santé français, elle expose les grandes lignes du deuxième Plan cancer 2009-2013 avec comme objectif principal une meilleure coordination des soins, de la recherche et de la prévention épidémiologique.

  • Les messages de prévention en matière de santé rencontrent aujourd'hui des limites. Qu'il s'agisse d'obésité ou de tabagisme, les campagnes destinées au grand public ont souvent permis d'éveiller les consciences mais elles peinent à modifier les comportements à risque. Or, certains problèmes prennent des proportions alarmantes. Face à une double contrainte sanitaire et budgétaire, les pouvoirs publics étudient désormais le potentiel des sciences comportementales et des neurosciences cognitives en matière de stratégies préventives.
    Les techniques récentes - imagerie cérébrale ou eye-tracking - permettent de mieux évaluer les réponses aux messages sanitaires : comprendre comment le cerveau réagit, par exemple, aux " images choc " sur les paquets de cigarettes. L'objet du rapport est alors d'estimer dans quelles mesures ces méthodes permettent de mieux appréhender des logiques d'information ou d'action et d'optimiser les stratégies de santé publique, notamment en matière de lutte contre le tabagisme et contre l'obésité.
    Rassemblés ici, pour la première fois, de nombreux résultats expérimentaux offrent des perspectives innovantes, avec des applications simples et, pour la plupart, peu coûteuses. Au total, voici une étude vivante, accessible à tous, où se conjuguent neurosciences, éthique et élaboration des politiques publiques.

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