Dubreuil Andre
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Nouv.
À partir d'une définition générale du contrat administratif, l'ouvrage s'emploie à analyser ses différents éléments caractéristiques (éléments constitutifs, rapport à l'intérêt général, régime juridique applicable, etc.) et tend à replacer son étude dans le cadre des problématiques propres au droit administratif contemporain (rapports au droit privé, banalisation de l'action publique, spécialisation des branches du droit public, etc.). Il s'inscrit donc à la fois dans une démarche généraliste visant à replacer le contrat administratif parmi les diverses modalités de l'action publique et dans une démarche plus spécialisée permettant d'étudier les particularités de certains contrats spécifiques, notamment les contrats de la commande publique. Pour ce faire, ce manuel repose sur un plan permettant de mettre en lumière aussi bien les éléments d'originalité des contrats administratifs par rapport aux contrats de droit privé que les éléments qui sont communs à l'ensemble des contrats.
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Droit des collectivités territoriales
Olivier Gohin, Michel Degoffe, Alexandre Maitrot De La Motte, Charles-André Dubreuil
- Cujas
- Reference
- 6 Octobre 2015
- 9782254165032
Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles relatives à l'organisation et au fonctionnement des institutions décentralisées (collectivités territoriales et établissements publics locaux) ainsi qu'à leur contrôle administratif et financier par l'Etat. Dotées de la personnalité morale, détenant des compétences propres et exerçant un pouvoir de décision, les collectivités décentralisées peuvent être régies, soit par le droit commun, soit par un droit dérogatoire, en métropole comme outre-mer.
Avec l'importante loi n° 2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) qui, tout en renforçant les intercommunalités, transfère aux régions plusieurs compétences jusqu'alors assurées par les départements, le législateur a encore modifié un droit complexe, associé à la démocratie locale.
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Possessions & exorcismes ; le démon, une réalité inchangée
Jean-André Dubreuil
- Gregoriennes
- Le Guetteur
- 21 Octobre 2010
- 9782914338288
Voici une étude spirituelle, doctrinale et historique, montrant que la question du démon demeure actuelle, devant laquelle les sciences modernes restent muettes.
Ayant découvert des récits, pour beaucoup inédits, d'infestations ou de possessions diaboliques et d'exorcismes, dans des archives et des ouvrages rares, l'auteur a voulu les présenter et les mêler à des récits contemporains afin d'éclairer cette réalité inchangée de l'action des démons sur le monde, les hommes, les lieux... Cet ouvrage pourra servir au discernement des personnes tourmentées par les démons, ainsi qu'aux exorcistes auxquels elles font appel.
Il offre en outre une histoire des prières d'exorcisme depuis les origines jusqu'au nouveau rituel de 1999. " Chasser les démons " est un pouvoir de libération exercé par le Christ qu'il a transmis à ses apôtres et à tous ceux qui croient en Lui. Il serait dommageable de l'oublier.
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éthique et contrats (t.17)
Charles-André Dubreuil, Vincent Mazeaud
- Centre michel de l'hospital
- 14 Décembre 2021
- 9782912589583
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'École de droit de Clermont-Ferrand en 2018.
Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique.
Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ?
Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
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L'évolution du droit administratif en France et en Russie
Charles-André Dubreuil
- Puf
- Themis
- 25 Juin 2016
- 9782130735502
Le droit administratif français a sans conteste connu de nombreuses mutations au cours des dernières décennies, conduisant la doctrine universitaire à repenser le cadre général dans lequel il s'inscrit ainsi que la manière de l'étudier et de l'enseigner. Ces évolutions ont, pour certaines d'entre elles, été provoquées par le développement de nouvelles sources influençant les notions fondamentales de la matière telles que le contrat, le service public, la responsabilité ou encore les règles de droit processuel. Le développement du droit européen figure en premier lieu parmi ces nouvelles sources d'influence.
De son côté, le droit administratif post-soviétique est également confronté à l'émergence de nouveaux pouvoirs qui ont fait et qui font toujours évoluer la matière. Mais il n'est pas assuré que la façon dont il évolue ainsi que les tendances auxquelles il est soumis soient de même nature que celles que l'on peut observer en droit français.
C'est à ce travail de confrontation que se sont consacrés des universitaires Pagination : 304 pages français et russes, dont les analyses sont regroupées dans le présent ouvrage.
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Désireuse de ré-explorer et d'actualiser les recherches scientifiques portant sur nombre de domaines depuis longtemps étudiés par le droit, l'Association Clermontoise des Doctorants en Droit, sous le parrainage et la direction scientifique du Centre Michel de l'Hospital, a décidé de consacrer une journée d'étude à la question du sexe et dt la sexualité, dont les actes sont reproduits dans cet ouvrages.
Si la thématique retenue n'est pas des plus usuelles, et pourrait à certains égards surprendre, elle est en réalité source de nombreuses interrogations et débats doctrinaux tant le droit, lorsqu'il appréhende la question du sexe, est tenu d'évoluer rapidement au rythme des changements sociétaux et de l'accroissement des demandes provenant tant des individus que des institutions publiques.
Lorsqu'il est question du sexe et du droit, se posent en effet des questions mettant en cause la liberté individuelle, la dignité de la personne humaine, la protection des mineurs, l'ordre public, la parité, la responsabilité, etc.
De telle sorte que cet ouvrage propose une élude en quatre temps, respectivement intitulés " Sexe et Institutions ", " Sexe et permission ", "Sexe et protection ", " Sexe et réparation ".
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Le droit public du travail
Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil, Michel Morand
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 9 Février 2016
- 9791092684117
« Le droit public du travail est une matière émergente.
Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l'angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine.
Tout d'abord, le droit applicable aux agents du secteur public ne se réduit pas nécessairement au droit de la fonction publique. Les entreprises publiques ou opérateurs publics emploient en effet des personnels soumis à un régime de droit du travail spécifique.
Ensuite, au sein même des administrations de l'Etat et des collectivités territoriales, le régime n'est pas toujours, loin s'en faut, celui de la fonction publique.
Enfin, ce régime de fonction publique ne répond plus au modèle unitaire pensé à l'origine. Il est donc nécessaire d'explorer une nouvelle matière qui est le droit public du travail.
Les actes de ce colloque sont le fruit d'une rencontre entre universitaires et praticiens afin de mieux identifier le droit public du travail encore aujourdhui mal connu ».
