Entreprise, économie & droit
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Les Panoramas des revues Dalloz sont une nouvelle collection de brochés à la marque des revues mettant en valeur une fois par an une partie de leur contenu.
Avec ce titre consacré aux grands dossiers de l'année 2018 publiés dans l'Actualité juridique Famille (AJ famille), l'ouvrage met en avant les préoccupations actuelles du droit de la famille et de ses aspects contentieux (divorce, successions, GPA, régimes matrimoniaux...).
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Mémento pratique ; groupes de sociétés
Colelctif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 21 Août 2019
- 9782368934272
Le Mémento Groupes de sociétés expose les règles propres aux groupes en :
- droit des sociétés : modalités de constitution du groupe, situation des dirigeants et des associés, obligations d'information liées à l'existence du groupe, fusions et scissions, conventions entre les sociétés du groupe...
- fiscalité: imposition des sociétés membres du groupe, intégrées ou non, traitement fiscal des relations financières, régime des redevances de propriété industrielle, distributions intragroupe, opérations de restructuration... tous régimes qui ont été profondément réformés par les lois de finances des deux dernières années. Une large place est faite à la fiscalité internationale : implantations à l'étranger et impôt sur les bénéfices, prix de transfert, TVA et échanges internationaux.
- droit du travail : incidences de l'appartenance à un groupe sur les relations individuelles de travail, la représentation du personnel et plus particulièrement le CSE, l'épargne salariale et les licenciements économiques. Les aspects sociaux des restructurations au sein des groupes sont également détaillés.
Riche en nouveautés, ce Mémento intègre tous les changements opérés notamment par les deux dernières lois de finances, l'ordonnance Macron réformant le Code du travail et la Loi Pacte.
Pratique et complet, l'exposé du nouveau régime applicable coexiste quand nécessaire avec l'exposé de l'ancien régime sous lequel se trouvent encore certaines sociétés.
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L'espoir malgré tout
René Audet, Normand Brunet, Paulo Freire Vieira, Marie Saint-Arnaud, Colelctif
- Pu de quebec
- 1 Mars 2018
- 9782760548404
La carrière du professeur Pierre Dansereau (1911-2011) s'est étalée sur plus de six décennies. Le présent ouvrage, en plus de célébrer son héritage intellectuel, s'interroge sur l'avenir des sciences de l'environnement. Ici, l'oeuvre de Dansereau devient un fil conducteur, la pierre angulaire d'une vingtaine de textes traitant des sciences de l'environnement.
