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Larcier
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Les couples-décès Tome 4 ; manuel de planification matrimoniale
Yves-Henri Leleu, Alain Verbeke, Jean-françois Taymans, Marc Bourgeois
- Larcier
- 31 Août 2009
- 9782804427740
Le présent volume contient l'analyse du droit patrimonial du mariage et, dans une certaine mesure, celui de la vie commune, sous l'angle du décès. Il détaille en particulier les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint ou partenaire survivant.
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Manuel de planification patrimoniale Tome 7; les formes alternatives de planification patrimoniale
Yves-Henri Leleu, Alain Verbeke, Jean-françois Taymans, Marc Bourgeois
- Larcier
- 30 Juin 2010
- 9782804429362
La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autre plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations; d'autres relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine ou d'un trust.
La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.
Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès.
Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.
L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante: traiter les multipes questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.
Le présent volume propose des formes alternatives de planification patrimoniale y compris le droit international : assurance-vie, tontine, trust, planification «géographique» par déplacement des intérêts à l'étranger.
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Temps de travail et temps de repos
Yves Birette, Michel Davagle, Paul-Alain Foriers, Geneviève Schamps, Marc Nihoul, Rafaël Jafferali, Jean Du Jardin, Sébastien Van Drooghenbroeck, Robert Andersen, Patrick Wautelet
- Larcier
- 21 Mai 2021
- 9782807926752
Présentation des différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et commentaires au regard des positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail.
L'ouvrage présente les différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et analyse les positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail : notion, limites et dérogations existantes, horaires de travail, travail de nuit, etc. -
Société anonyme
Elliott Fosséprez, Henri Culot, Jean-Marc Gollier, Alice Hannouille, Aurélie Cautaerts, Nikita Tissot, Gauthier Callens, Gabriela De Pierpont, Thomas Flament, Patrick Wautelet, Paul-Alain Foriers, Geneviève Schamps
- Larcier
- 21 Décembre 2021
- 9782807925021
Une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme.
Ce traité propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme. Il livre également un examen complet de la jurisprudence et de la doctrine auxquelles elles ont donné lieu. -
Bail à ferme et droit de préemption
Alain Caprasse, Etienne Béguin, Jean Du Jardin, Rafaël Jafferali, Sébastien Van Drooghenbroeck, Patrick Wautelet, Paul-Alain Foriers, Robert Andersen, Geneviève Schamps, Marc Nihoul
- Larcier
- 28 Octobre 2020
- 9782807915619
Analyse des dispositions relatives au bail à ferme et au droit de préemption.
Ce traité analyse, à la lumière de la jurisprudence récente, toujours nourrie, les dispositions relatives au bail à ferme et au droit de préemption, qui ont connu de nombreuses modifications au cours de ces dernières décennies.
