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Entreprise, économie & droit
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Problématique de l'application de la TVA dans l'espace OHADA
Onanga Opissina Vian
- L'harmattan
- Finances Publiques
- 22 Janvier 2016
- 9782343046457
"La TVA bénéficie d une réputation favorable alors que, dans le contexte des Etats de l OHADA, son application et sa gestion s avèrent difficiles. Devant la résistance ces Etats membres à céder une partie de leur compétence fiscale aux institutions communautaires, acteurs compétents en matière de TVA, cet instrument d intégration régionale au sein des Etats de l OHADA reste dans un état de stagnation problématique compromettant l avènement du processus d harmonisation."
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Les disparus de la guerre d'Algérie ; la bataille des archives, 2018-2021
Catherine Teitgen-Colly, Gilles Manceron, Pierre Mansat
- L'harmattan
- Logiques Juridiques
- 8 Septembre 2021
- 9782343240220
Après avoir reconnu que Maurice Audin avait été tué par les militaires français qui le détenaient, Emmanuel Macron a demandé l'ouverture des archives sur tous les disparus de la guerre d'Algérie. Une journée sur « Les disparus de la guerre d'Algérie du fait des forces de l'ordre françaises. Vérité et justice ? » s'est tenue un an plus tard à l'Assemblée nationale nourrissant une réflexion croisée dont est issu ce livre. Les archivistes ayant été appelés par le gouvernement à ne pas communiquer de documents pourvus de tampons « secret » pourtant communicables de plein droit selon la loi, historiens, juristes, archivistes et autres citoyens se sont mobilisés et ont gagné la bataille le 2 juillet 2021 avec l'annulation par le Conseil d'État de cette procédure administrative illégale. La vigilance reste de mise, car le gouvernement a obtenu en juillet 2021 le vote de dispositions qui entravent à nouveau la communication de certaines catégories d'archives dont celles relatives aux services de renseignement. (https://histoirecoloniale.net/Parution-du-livre-Les-disparus-de-la-guerre-d-Algerie-suivi-de-La-bataille-des.html)
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Océan, alerte rouge ; chronique d'un désastre annoncé
Nathalie de Pompignan, Constance Albanel
- L'harmattan
- 10 Septembre 2014
- 9782343038179
L'océan occupe 70% de la surface de notre planète. Vaste, on le croit indestructible. Il ne l'est pas. Désormais nous le savons, sa santé est en péril : immenses zones marines mortes, continent de plastique, disparition de récifs coralliens... A partir de données scientifiques et d'études reconnues, ce livre dresse un état des lieux des menaces, des risques et des actions collectives en cours sur le sujet.
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Le droit des affaires dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 24 Avril 2014
- 9782343030180
Ce livre est une présentation, suivant la pratique notariale, du droit des affaires dans l'espace Ohada. Il contient, entre autres, une partie consacrée au cadre juridique et aux principes généraux de ce droit, aux acteurs de la vie des affaires, aux effets de commerce, aux opérations de banque, aux opérations de Bourse etc.
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Gouvernance d'entreprise en Afrique ; guide de l'administrateur et du directeur général
Bakari Traoré
- L'harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 4 Décembre 2015
- 9782343063355
"La gouvernance d entreprise est devenue une nécessité pour garantir la durabilité des entreprises. En Afrique, et particulièrement dans l espace OHADA, de nombreuses entreprises ne pratiquent pas encore la gouvernance. On note cependant un intérêt croissant des entreprises pour une démarche éthique et la responsabilité sociétale qui constituent des facteurs indispensables pour asseoir la bonne réputation de l entreprise et lui donner un accès durable à des marchés, à des sources de financement, à des sites d exploitation."
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Le 15 décembre 2010, le droit uniforme issu de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) s'est enrichi d'un nouvel instrument juridique, l'Acte uniforme OHADA relatif aux droits des sociétés coopératives. Ce livre est le premier à s'intéresser à ce nouvel outil d'assainissement et de sécurisation des affaires. A travers des développements concis, l'auteur explique les subtilités des sociétés coopératives de droit OHADA.
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La notion de médiation administrative
Rhita Bousta
- L'harmattan
- Logiques Juridiques
- 6 Septembre 2021
- 9782343238111
Longtemps rattachée aux différends entre personnes privées, la médiation connaît un succès grandissant dans le secteur public : médiateurs sectoriels, ombudsmän, médiation « dans le cadre » juridictionnel... Cette profusion est facteur de polysémie. Qu'entendre, au juste, par « médiation administrative » ? Quels en sont les principes directeurs ? Quid de l'égalité et de la liberté des médiés lorsque l'un d'entre eux est une administration publique ? Répondant à ces problématiques essentielles mais peu explorées, cet ouvrage offre une analyse critique des évolutions juridiques récentes nourrie de vingt entretiens inédits avec des experts de renom. Au travers d'une comparaison entre les systèmes français et espagnol, l'auteure soutient l'existence d'une notion spécifique de médiation administrative et en propose une définition compatible avec le concept de médiation présent dans de nombreux domaines.
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Le dictionnaire du foot-business ; comprendre l'économie du football
Kevin Goossaert-Krupka, Nocilas Goossaert-Krupka
- L'harmattan
- 28 Mai 2021
- 9782343232072
"La tentative de création d'une Super League européenne. Les impacts de la crise du Covid-19 et du scandale Mediapro sur le football hexagonal. Le boom du e-sport et du secteur des paris sportifs. L'organisation de la prochaine Coupe du Monde de la FIFA au Qatar. L'essor du big data et de la technologie blockchain dans le foot. Autant d'actualités qui démontrent qu'au-delà du sport, l'industrie du ballon rond investit aujourd'hui l'ensemble des sphères de la société et pose de nouvelles questions économiques, sociales, juridiques et technologiques. Autour de vingt-six notices accessibles et problématisées, Le Dictionnaire du foot-business décrypte les enjeux du football moderne, afin de proposer un regard neuf sur la place inédite de cette industrie dans notre société."
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Contrat et droit O.H.A.D.A. des procédures collectives ; étude à la lumière du droit français
Seid Algadi Aziber
- L'harmattan
- 21 Juillet 2009
- 9782296099890
Le droit O.H.A.D.A. des procédures collectives, imprime une nouvelle vision protectrice du contrat et se démarque ainsi du droit français. Cet ouvrage met en lumière la difficile conciliation des options à priori contradictoires que constituent le sauvetage de l'entreprise et la préservation de la valeur du contrat en tant qu'expression de l'autonomie de la volonté. L'auteur propose des solutions visant à renforcer la cohérence du texte dans la réalisation de l'oeuvre d'harmonisation.
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"Survivance du passé colonial, l'octroi de mer est un impôt qui touche les Régions Ultra Périphériques (RUP) de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion. La Communauté européenne ne voulant pas de restriction à la libre-circulation des marchandises, beaucoup prédisent la disparition prochaine de cet impôt. Cet ouvrage présente la lente mais inéluctable évolution de cette question qui, depuis des siècles, a toujours été au centre de la vie politique et économique dont seule une réponse juridique et fiscale de taille est attendue."
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La finance islamique face au droit francais
Nedra Abdelmoumen, Chihab Mohammed Himeur
- L'harmattan
- 25 Février 2015
- 9782343051604
Cet ouvrage aborde deux systèmes juridiques - musulman et français -, de manière parallèle. Chaque type de contrat de la finance islamique est traité dans un chapitre à part, à la fois d'un point de vue juridique et pratique. Contrairement à toutes les idées reçues, le droit français n'est pas en contrariété totale avec la pratique de la finance islamique, matière dont les auteurs interrogent le fondement. À l'heure actuelle, l'application de celle-ci est possible.
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Jules Durand, un crime social et judiciaire
John Barzman, Jean-Pierre Catselain
- L'harmattan
- Inter-national
- 23 Novembre 2015
- 9782343079417
"La condamnation à mort, en 1910, de Jules Durand, pour un crime qu il n avait pas commis, mais parce qu il était au port du Havre, secrétaire du syndicat ouvrier des charbonniers, fut immédiatement considéré comme une nouvelle affaire Dreyfus"". Jamais pouvoir judiciaire et patronal ne s était abattu, avec une telle force, sur ce représentant du monde ouvrier. Les recherches consacrées à Jules Durand demeurent rares. Comment expliquer ce silence ? Ces journées d études qui lui sont consacrées, présentent de nouvelles approches et amorcent de futurs travaux."
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La médiation culturelle : cinquième roue du carrosse ?
Collectif
- L'harmattan
- Patrimoine Des Geographes
- 28 Janvier 2016
- 9782343078144
"Plus de quinze ans après la définition du concept de médiation culturelle, celui-ci a acquis une reconnaissance incontestable. Aujourd hui, il n est plus possible d envisager un projet à vocation scientifique et/ou culturelle sans un volet consacré à la médiation. Quelles avancées et quelles dérives a rencontré le concept devenu désormais une discipline enseignée ? Cet ouvrage propose, à travers une série de contributions, un portrait à multiples facettes de la médiation, ses extensions et en creux, un état des questions en cours."
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Droit des organisations internationales africaines ; théorie générale, droit communautaire comparé, droit de l'homme, paix et sécurité
Saidou Nourou Tall
- L'harmattan
- 11 Juin 2015
- 9782343065090
"Voici une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Elle offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africains (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD,SADC)."
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Cyber-attaques dans les conflits armés ; qualification juridique imputabilite et moyens de réponse envisagés en droit international humaitaire
Laura Baudin
- L'harmattan
- 12 Février 2014
- 9782343026367
Quel Etat peut aujourd'hui dire qu'il n'a jamais fait l'objet de cyber-attaques, de façon directe ou indirectes ? Les attaques cybernétiques sont devenues une nouvelle arme pouvant être employée en prémices à l'éclatement d'un conflit en menaçant la stabilité des relations internationales. Ce livre tente de les définir pour établir une qualification et un encadrement juridique précis en droit interntaionl, et ainsi envisager une éventuelle sanction.
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Dirigeant de sociétés commerciales t.1 ; le dirigeant sociétal officiel
Ayangma Ayangma Joseph
- L'harmattan
- 20 Juin 2014
- 9782343025094
Le véritable dirigeant n'est pas nécessairement celui qui trône au sommet de la pyramide sociétale. Le dirigeant connu, dont il est question dans ce premier tome, est simplement un manager officiellement consacré et, par voie de corollaire, hissé au sommet de la pyramide sociétale. Il est légalement et solennellement le gestionnaire sociétal et engage éventuellement, en cette qualité, sa responsabilité.
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Dirigeant de sociétés commerciales t.2 ; le dirigeant sociétal effectif
Ayangma Ayangma Joseph
- L'harmattan
- Harmattan Cameroun
- 20 Juin 2014
- 9782336301280
Le véritable dirigeant de la société commerciale, c'est-à-dire celui qui détient le pouvoir et l'exerce directement ou indirectement dans la société commerciale, serait le dirigeant le dirigeant effectif ou "en veilleuse". Il décide et fait prévaloir sa rationalité au dirigeant officiel, qui se charge de l'appliquer. Celui-ci devient une sorte d'agent d'exécution, à défaut d'être spectateur de l'exercice du pouvoir managerial. Pourtant, le dirigeant en veilleuse n'a pas toujours recours à un pouvoir de fait pour s'imposer dans la gestion.
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Le renouvellement du bail à l'usage professionnel des pays de la zone OHADA
Eric Dibas-Franck
- L'harmattan
- 24 Septembre 2014
- 9782343042664
A l'expiration de sa durée, le bail à usage professionnel à durée déterminée ou indéterminée dans la zone OHADA peut être renouvelé. Il existe deux modes de renouvellement du bail à usage professionnel : soit le renouvelement est forcé par la loi, soit le renouvellement est voulu par les parties. Comment analyser le contrat de bail à usage professionnel une fois renouvelé ? S'agit-il du contrat initial qui se prolonge ? S'agit-il d'un nouveau contrat ?
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Financement d'un projet de partenariats public privé (ppp) ; missions du consultant et guide méthodologique
Kubeterzié Costantin Dabiré
- L'harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 6 Mars 2014
- 9782343028361
Le consultant, en tant que conseiller privilégié du chef d'entreprise, doit être préparé à assister le partenaire privé dans le montage et le financement du projet conçu sous la forme des PPP. L'objectif de cette étude est d'aider un consultant dans l'élaboration d'un dossier de financement complet relatif aux projets PPP. Il s'agit de le familiariser aux outils et méthodologies de l'évaluation des projets et programmes d'infrastructures.
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Le collectif "Français-e-s / Etranger-e-s pour l'églité des droits" interpelle avec persistance parlementaires et citoyens sur la nécessité de changer la loi sur les étrangers. On a des gens qui sont en famille, qui sont salariés, qui ont diverses situations. On veut que la situation globale de la personne soit prise en compte et qu'il n'y ait pas de catégorisation. L'idée, c'est d'arrêter ce morcellement qui précarise les gens, et d'avoir un titre qui soit renouvelable de plein droit, qui sécurise les gens, dans leur vie ici.
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L'avocat est représenté, dans la fiction, sous les traits d'un être ambigu, sans cesse sur le fil... ce livre tente d'en approcher la réalité, qui est tout autre. Quelles relations d'ordre éthique l'avocat entretient-il avec lui-même mais aussi avec l'autre : son client, qu'il soit prévenu ou accusé, les jurés, les magistrats ? Peut-on parler du rapport de l'avocat à la vérité ? Comment peut-il construire des lignes de défense tout en restant partenaire de justice ?
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L'impact de l'OHADA sur le droit des sociétés commerciales en République Démocratique du Congo
Collectif
- L'harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 29 Septembre 2015
- 9782343050089
L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) vise à garantir la sécurité juridique et judiciaire des opérateurs économiques. C'est en septembre 2012 que le droit OHADA entra en vigueur en RDC, métamorphosant ainsi l'architecture du droit congolais des affaires. Cet ouvrage analyse le processus de transformation auquel le régime juridique congolais des sociétés commerciales a été soumis, après l'entrée en vigueur du droit de l'OHADA, en général, et de l'Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique, en particulier.
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Le droit de l'énergie en Afrique
Monesty Junior Fanfil, Altide Canton-Fourrat
- L'harmattan
- 28 Décembre 2015
- 9782343074955
"En Afrique, comme ailleurs, l énergie induisant une menace économique due à la baisse du prix du pétrole est au centre des débats publics. Les activités humaines, dans l exploitation des sources de l énergie, ont eu des effets nuisibles pour la santé des hommes et pour l environnement. Pour répondre des méfaits occasionnés par l exploitation déraisonnable des sources de l énergie, une consommation responsable est prônée, et doit être accompagnés de façon énergique par différentes mesures."
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Saisie pénale des biens incorporels
Nicolas Lory
- L'harmattan
- Bibliotheques De Droit
- 22 Janvier 2016
- 9782343074085
"Les biens incorporels sont des biens ou des sommes d'argent qui, contrairement aux biens corporels, n ont pas d existence matérielle .Avant la loi « Warsmann » de 2010, les saisies pénales des biens incorporels, en France, étaient limitées (seule la saisie des pièces à conviction était envisagée). Cette loi, en facilitant la saisie et la confiscation en a changé l'appréhension : à l heure de l immatérialité et de la dématérialisation elle permet d appréhender les biens, et ce, qu importe leur nature. Dans ce livre, l'auteur revient sur ce qui fonde les lois de saisie des biens incorporels mais aussi sur leur application et leur effet. - "
