DROIT

  • Le livre fait le point sur la désobéissance civile et l'état de nécessité, juridiquement, historiquement et philosophiquement. Il rassemble des témoignages, des plaidoiries exemplaires et des jugements, des argumentaires et analyses en faveur de la désobéissance civile et des éclaircissements en matière de doctrine, tant en ce qui concerne l'engagement juridique de l'état de nécessité que le rôle du juge. Il permet de comprendre les limites, les raisons et la fonction des actions de désobéissance civile. Il met en lumière la pertinence de l'argument de l'état de nécessité dans le contexte qui nous échoit désormais. Dans un style précis mais accessible, il est utile à toute personne, qu'elle soit juriste, politiste, militante, journaliste, et à toute citoyenne ou citoyen qui veut réfléchir sur ces sujets

  • L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles de l'Union européenne sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui.

  • Printemps 2020. Pour faire face au Covid-19, le premier état d'urgence sanitaire de l'histoire de France est instauré, s'inspirant de l'état d'urgence décrété pendant la guerre d'Algérie. Du jour au lendemain, l'intégralité de la population française se retrouve assignée à résidence, privée de sa liberté d'aller et de venir, de son droit à la vie privée et, selon les cas, de son droit au travail ou à la liberté d'entreprendre.

    Parallèlement, un mécanisme de surveillance généralisée est mis en place, avec quadrillage policier du territoire et usage de drones. Désormais, chaque citoyen est considéré comme un danger potentiel. Il n'est plus un sujet de droit mais un « sujet virus ».

    Alors que l'état d'exception contamine peu à peu le droit commun à la manière d'une tache d'huile, les catégories de personnes et les champs touchés par les réductions de libertés ne cessent de s'étendre. Quelles conséquences, dans ces conditions, pour les libertés publiques ? Quels contre-pouvoirs mobiliser face à l'arbitraire de l'exécutif ? Faut-il apprendre à vivre avec ce nouveau paradigme, ou, position défendue par l'auteur, ne pas s'y résigner ?

    L'expertise d'Arié Alimi est précieuse et permet de poser un regard sans concession sur la question des libertés publiques et des dérives policières, au coeur de l'actualité. Face à ce « coup d'état d'urgence », il est encore temps de réagir.

  • À jour des dispositions relatives au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ainsi que des lois Justice de proximité et Dignité en détention.
    Les + de l'édition 2022:
    - Le nouveau dispositif visant à garantir la dignité en détention.
    - Arrêts sur le droit au silence, l'existence d'indices graves ou concordants pour justifier la détention provisoire.
    - Code de la justice pénale des mineurs (entrée en vigueur le 30 septembre 2021) inclus.
    - Dispositions relatives au parquet européen à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
    - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse.
    - Bibliographie pertinente pour chaque thématique.
    - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
    Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2022 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Une édition à jour notamment des textes sur la famille, les violences conjugales, le divorce, la copropriété, la Covid-19...
    Les + de l'édition 2022 du Code civil :
    - Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts.
    - Appendice COVID-19 .
    - Plus de 30 000 décisions citées .
    - Une jurisprudence profondément remaniée .
    - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu .

    Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
    Le Code civil 2022 est à jour de :
    - l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets du 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents.
    - le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété.
    - la loi du 30 juillet 2020, les décrets du 30 septembre 2020, 29 décembre 2020 sur l'intermédiation des pensions alimentaires et les violences conjugales.
    - la loi du 17 juin 2020, les décrets du 30 juillet 2020, 27 novembre 2020 et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • À jour de la Loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste.
    - Refonte de la jurisprudence des Livres IV et V (crimes et délits contre la nation; autres crimes et délits) par le Pr Yves Mayaud.
    - Nombreux textes complémentaires (notamment nouveau Code des étrangers en vigueur le 1er mai mai 2021 et Code de la justice pénale des mineurs en vigueur le 30 septembre 2021).
    - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
    Le Code pénal Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment.
    L'édition 2022 du Code pénal Dalloz est notamment à jour :
    - De la loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste.
    - De la loi sur le Parquet européen, la justice environnementale et la justice pénale spécialisée du 24 décembre 2020.
    - De l'ordonnance et du décret du portant parties législatives et réglementaire du Code des étrangers du 16 décembre 2020, en vigueur le 1er mai 2021.
    - Du code de la justice pénale des mineurs en vigueur le 30 septembre 2021.
    - De la loi du 30 juillet 2020 sur les violences conjugales.
    - De la loi du 24 juin 2020 luttant contre les contenus haineux sur internet.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile...

    Les + de l'édition 2022 du Code de procédure civile :
    - À jour de la loi et du décret de décembre 2020 portant réforme de l'aide juridique;
    - À jour du décret de décembre 2020 portant report de la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires;
    - A jour du décret du 27 novembre 2020 portant dispositions relatives à la procédure civile - A jour des décrets du 30 juillet et 27 décembre 2020 relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux ;
    - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ;
    - Nombreux textes complémentaires ;
    - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
    Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues.

    Cette édition 2022 du Code de procédure civile intègre notamment :
    - La loi de finances pour 2021 et le décret du 28 décembre 2020 portant modification substantielle du dispositif de l'aide juridique;
    - Les décrets et arrêtés des 23 décembre 2020 et 29 janvier 2021 relatifs notamment à la certification des services en ligne de conciliation, de médiation et d'arbitrage ;
    - Le décret du 27 novembre 2020 portant dispositions relatives à la procédure civile ;
    - Le décret du 22 décembre 2020 relatif au report de la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires;
    - L'ordonnance du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés (Covid-19);
    - Le décret du 30 septembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ;
    - Les décrets des 17 août et 2 octobre 2020 relatifs au conseil de prud'hommes portant relèvement du taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes ;
    - La loi du 30 juillet et les décrets des 3 juillet, 23 septembre et 29 décembre 2020 relatifs à la protection des victimes de violences conjugales ;
    - Le décret du 29 juin 2020 relatif à la mise disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives ;
    - Le décret du 28 juillet relatif à la mesure d'accompagnement de l'enfant par un tiers de confiance.
    - Le décret du 30 septembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ;- Les décrets des 17 août et 2 octobre 2020 relatifs au conseil de prud'hommes portant relèvement du taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes ;
    - La loi du 30 juillet et les décrets des 3 juillet, 23 septembre et 29 décembre 2020 relatifs à la protection des victimes de violences conjugales ;
    - Le décret du 29 juin 2020 relatif à la mise disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives ;- Le décret du 28 juillet relatif à la mesure d'accompagnement de l'enfant par un tiers de confiance.
    Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Ce petit guide a pour objectif d´exposer les droits et devoirs des citoyen·nes et de la puissance publique afin de garantir le droit de manifester, l´une des expressions majeures de la démocratie. Il est construit en 5 parties rédigées de façon pratiques et didactiques : 1/ vous êtes contrôlé, 2/ vous êtes arrêté , 3/ vous êtes accusé, 4/ vous êtes jugé en comparution immédiate, 5/ vous êtes fiché. Dans chaque partie, on retrouve : - un point sur le cadre légal et les droits des citoyen·nes - une description du déroulement des procédures. Par exemple, comment une fouille doit-elle se dérouler ? et une vérification d´identité ? les policiers ont-ils le droit d´utiliser des menottes ? que se passe-t-il lors d´une garde à vue ? - des conseils pratiques pour chaque cas de figure afin de savoir comment réagir au mieux pour ne pas se faire piéger.

  • Petit manuel de savoir-vivre écologiste au quotidien.

    Comment protéger les écosystèmes, la biodiversité, et l'environnement en général, afin de permettre aux sociétés d'y vivre ?
    Comment préserver la planète en ayant un comportement écologiste ?

  • Comment et pourquoi plus de deux millions d'américains sont aujourd'hui derrière les barreaux ? Comment les entreprises font-elles profit du système carcéral ? Quels sont les mécanismes qui conduisent à criminaliser les communautés de couleur et à désaffilier politiquement de larges franges d'électeurs dans les minorités ?
    Pour Angela Davis, l'incarcération aux États-Unis, est un instrument de la ségrégation raciale, fondée sur une économie d'exploitation.
    Elle critiquait déjà dans Les Goulags de la démocratie un système qui s'obstine à bâtir des complexes pénitenciers gigantesques sur les ruines tenaces d'un passé esclavagiste et d'une idéologie raciste et inégalitaire. Elle démontre ici comment les mouvements sociaux ont transformé ces institutions sociales, politiques et culturelles et ont converti en norme des pratiques intenables. Elle argumente sans détours en faveur de la désincarcération et plaide pour une société unie et sans enfermement.

  • L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentaires d'arrêt et de texte, le cas pratique, l'exposé oral. En montrant chaque fois ce qu'il ne faut pas faire, ce que l'enseignant attend et la marche à suivre pour y parvenir.
    Des documents, des exemples, des plans illustrent les conseils de méthodes pour rendre l'ensemble très concret. Au-delà des exercices proposés lors des examens, l'ouvrage aborde le travail personnel de l'étudiant : comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur...

  • Certes, il existe déjà des déclarations, celle de 1948, universelle dit-on, celles de notre bloc constitutionnel français, mais qui les connaît ? Elles sont sans souffle comme l'installation du texte de 1789, séparé de sa rythmique, à la station Concorde de la ligne 12 du métro de Paris. Celle que vous allez lire a vocation à circuler et à offrir un texte pour réapprendre à lire notre fondement ; des gilets jaunes, déjà, nous y avaient invités en inscrivant l'Article 35 et son devoir d'insurrection sur leur dos.Les enfants de 1789 à 1792 apprenaient à lire dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Aussi, chacun la connaissait par coeur et les constituants réactionnaires qui firent régresser le texte constitutionnel après la terrible répression anti révolutionnaire du 17 juillet 1791, n'osèrent pas toucher au texte de la déclaration. Le monde ne tient que sur le souffle des enfants qui étudient, dit le Talmud ; gageons que notre monde pourra tenir sur le souffle des enfants qui apprendront à lire leurs droits dans cette réécriture de la déclaration radicale de 1793. Chaque article peut faire l'objet d'une affiche, d'une vidéo virale, être lu comme un poème qui dans l'obscurité saurait chasser la nuit. Ramener la foi en l'impossible, ici maintenant, partout.

  • 13e édition mise à jour.

    Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. » Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.

  • République « une et indivisible », 49.3, « sages » du Conseil constitutionnel, mais aussi Brexit et discours de la reine, tweets de Donald Trump... Le droit constitutionnel est partout, et parfois là où on ne l'attend pas.
    Matière reine enseignée dès la première année de licence à tous les futurs avocats, juges et politistes, il n'est pourtant pas simplement le droit de la Constitution, dont le champ d'étude se limiterait aux règles qui régissent les rapports entre les pouvoirs publics et aux principes qui garantissent les libertés et les droits fondamentaux. Si la Constitution est le texte fondateur d'une société, alors le droit constitutionnel est avant tout le droit de la vie en communauté. Pour en cerner les contours et les enjeux, il faut donc recourir au droit et au contentieux, certes, mais aussi à l'histoire, à la philosophie, à la science politique.
    En 100 mots, Benoît Montay passe en revue les concepts-clés du droit des droits et leur donne chair en puisant ses exemples dans l'actualité la plus récente et dans la grande histoire.

  • Avocat. Militant. Corse. Ces trois mots résument l'entrée de Pascal-Pierre Garbarini dans le monde judiciaire.Avocat du FLNC au coeur des années de plomb, il en a côtoyé les grandes figures, a pris la défense de ses soldats et a participé lui-même aux négociations secrètes avec les pouvoirs successifs. Élevé à la dure par un grand-père policier, il a défendu Yvan Colonna, condamné pour l'assassinat du préfet Érignac au terme de trois procès retentissants.Cet amoureux des films noirs a été confronté aux pires barbouzeries. Il a vu mourir des hommes dont il était parfois très proche et a failli payer son engagement au prix fort.Sans rien renier de son passé, Pascal-Pierre Garbarini a tourné une page. Il n'est plus un avocat militant mais reste un pénaliste passionné. Affaires financières complexes, criminalité organisée, femmes meurtrières : son expérience protéiforme en fait un des ténors les plus singuliers du moment. Avec humanité, lucidité et humour, il nous livre aujourd'hui le formidable récit de son parcours. À propos de l'auteurPascal-Pierre Garbarini est aujourd'hui à la tête d'un cabinet parisien prospère qui défend notamment des personnalités comme Alain Delon, Benoît Magimel ou François Cluzet.

  • Combien de personnes connaissez-vous qui ont grandi en tant qu'immigrants pauvres en Amérique pendant la Grande Dépression, ont remporté une bourse à la Harvard Law School, ont atterri sur les plages de Normandie le jour J, étaient présentes à la libération des camps de concentration dont Buchenwald, Mauthausen Flossenburg, ont demandé des comptes aux principaux nazis lors des procès de Nuremberg et se sont battues pour qu'une Cour pénale internationale tienne les criminels de guerre responsables dans le monde entier ?
    Maintenant vous en connaissez un. Benjamin Ferencz a eu 100 ans en 2020. Dans ce livre extraordinaire, il partage sa remarquable histoire de vie et les neuf leçons humbles, convaincantes et stimulantes. Sa traversée du siècle nous apprend à cultiver le bonheur, l'ambition, le courage, l'amour et surtout à tirer le meilleur parti de la vie qui nous a été donnée.

  • Si l'on ne peut pas définir un territoire à son tribunal, il permet au moins de dessiner les grandes lignes des formes de délinquances contre lesquelles celui-ci a décidé de lutter. Et pour cela, une manière de faire justice est toute indiquée : la comparution immédiate. On y juge très vite des «Â petits » délinquants : trafiquants à la petite semaine, onanistes de bords de routes, cogneurs conjugaux «Â ordinaires », belligérants de combats de coqs en sortie de bars, collectionneurs de flingues, poivrots au volantâ€Â¦ A Beauvais, j'ai passé un an à relater ces histoires de pauvres hères, de clochards plus ou moins célestes ou de pieds nickelés, à plonger dans ces affaires où l'on voit bien souvent plus de substances psychoactives que de rêves, j'ai compilé près de 90 de ces «Â petites affaires », qui racontent tant de notre société et de la gestion de ses marges.

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